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Éditeur du service

Dénomination
NODE-TECH
Enseigne commerciale
NØDE
Forme juridique
Entreprise individuelle
Entrepreneur individuel
Matthias Vandewalle
Siège
58 rue de Nesmond, 14400 Bayeux, France
SIRET
10634882400017
Régime de TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse électronique
contact@node-tech.eu
Téléphone
+33 6 38 73 32 92
Site web
https://node-tech.eu
Directeur de la publication
Matthias Vandewalle

Hébergement

Le service est hébergé par Hostinger International Ltd., Švitrigailos str. 34, LT-03230 Vilnius, Lituanie.

Les serveurs qui traitent et stockent vos données sont situés en France. Vos données ne quittent pas l'Union européenne du fait de l'hébergement.

Site de l'hébergeur : https://www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

Le logiciel NØDE OS, son interface, ses textes, sa charte graphique et sa documentation sont protégés par le droit d'auteur. L'abonnement confère un droit d'usage personnel et non exclusif du service ; il n'emporte aucune cession de droits.

Le service s'appuie sur des logiciels libres, dont Frappe et ERPNext, distribués sous leurs licences respectives. Ces licences demeurent applicables à ces composants.

Les données que vous saisissez restent les vôtres. L'éditeur n'acquiert aucun droit de propriété sur vos fichiers, vos écritures ni vos documents commerciaux, et ne les exploite pas à ses propres fins.

Signalement d'un contenu illicite

Tout contenu manifestement illicite hébergé sur le service peut être signalé à l'adresse contact@node-tech.eu, en précisant l'adresse de la page concernée et le motif du signalement.

Droit applicable

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Dernière mise à jour : 1er septembre 2026.